Bonjour :)
Bonjour @herve-widmer si tu es dans le coin ;p
Bonjour, j'ai en ma possession des coraux (morts). je souhaiterai les vendre mai...
Question
10 commentaires
shanganagh-takhisis
Numéro CITES obligatoire même pour les coraux morts. Sinon tu risques une descente de gendarmerie et de la douane. Je te met le témoignage d'Utopia qui en a fait les frais suite à l'achat de squelettes de coraux pour sa collection :
"j’ai été personnellement concernée, j’ai acheté des squelettes de coraux pour ma collection, la douane et la gendarmerie ont déboulée chez moi je savais qu’il fallait un cites pour les coraux dur mais pas pour les squelettes, j’ai donc été mise en garde a vue a mon domicile pendant que la douane perquisitionnait partout, j’ eu un mouvement un peu brusque pour sortir un carton et j’ai été menacée qu’on me passe les menottes j’ai eu une amende de 500€ pour les douanes et ensuite je suis passé quelques mois plus tard a la gendarmerie pour le pénal mais comme j’ai été accusée d’achat par négligence donc l’affaire a été classé"
"j’ai été personnellement concernée, j’ai acheté des squelettes de coraux pour ma collection, la douane et la gendarmerie ont déboulée chez moi je savais qu’il fallait un cites pour les coraux dur mais pas pour les squelettes, j’ai donc été mise en garde a vue a mon domicile pendant que la douane perquisitionnait partout, j’ eu un mouvement un peu brusque pour sortir un carton et j’ai été menacée qu’on me passe les menottes j’ai eu une amende de 500€ pour les douanes et ensuite je suis passé quelques mois plus tard a la gendarmerie pour le pénal mais comme j’ai été accusée d’achat par négligence donc l’affaire a été classé"
shanganagh-takhisis
petit extrait de la législation :
"Le Règlement (CE) 338/97, Article 2-t : définit comme "spécimen" : "tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci... Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites..."
"Le Règlement (CE) 338/97, Article 2-t : définit comme "spécimen" : "tout animal ou toute plante, vivant ou mort appartenant aux espèces inscrites aux annexes A à D, ou toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci... Un spécimen est considéré comme appartenant à une espèce inscrite aux annexes A à D s'il s'agit d'un animal ou d'une plante, ou d'une partie ou d'un produit obtenu à partir de ceux-ci, dont l'un au moins des «parents» appartient à l'une des espèces inscrites..."
fanny82
En gros je suis condamnée à garder mes coraux quoi!
Merci pour votre réponse.
Merci pour votre réponse.
shanganagh-takhisis
Il est peut-être possible d'obtenir un numéro CITES dans ce cas particulier mais je n'ai rien trouvé sur une éventuelle procédure à suivre. Je continue de chercher.
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herve-widmer
aucun CITES n'est délivré a postériori, c'est pourquoi il ne faut jamais les perdre.
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Anonyme
herve-widmer
Bonjour,
Il est possible de les vendre. Il faut faire un certificat de cession et indiquer qu'il n'y a pas de CITES car acheté dans les années ....
donc c'est une paperasse simple.
Il est possible de les vendre. Il faut faire un certificat de cession et indiquer qu'il n'y a pas de CITES car acheté dans les années ....
donc c'est une paperasse simple.
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j'ai en ma possession des coraux (morts). Je souhaiterai les vendre mais il me semble qu'il y a des règles à respecter. Ils ont été achetés il y a une trentaine d'année et je n'ai aucun papier ou certificat pour prouver leur origine. Quelqu'un peut il m'éclairer sur le sujet?